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Sigles
Enseignement catholique : Rapports et Etudes
Projets annuels de performances [Rapports et Etudes] (11/02/2010)
50 ans après la loi Debré, quel regard les Français portent-ils sur la liberté d'enseignement ? [Rapports et Etudes] (17/12/2009)
Enseignement scolaire - Rapports annuels de performances 2008 [Rapports et Etudes] (16/06/2009)
Les communes et l'école de la République [Rapports et Etudes] (06/01/2009)
Projet de loi de finances pour 2009 : Enseignement scolaire (Avis n° 100 de la Commission des Affaires culturelles) [Rapports et Etudes] (09/12/2008)
Projet de loi de finances pour 2009 : Enseignement scolaire (rapport général n°99 de la Commission des Finances) [Rapports et Etudes] (09/12/2008)
Projet de loi de finances pour 2009 - Enseignement scolaire (annexe 22) [Rapports et Etudes] (12/11/2008)
Etude sur les licences professionnelles [Rapports et Etudes] (31/10/2008)
L'apprentissage dans l'Enseignement catholique français
 [Rapports et Etudes] (31/10/2008)
Dimensions européenne et internationale [Rapports et Etudes] (31/10/2008)
Accueil et accompagnement des élèves "pas comme les autres" [Rapports et Etudes] (31/10/2008)
Rapport annuel de performances - Programme n° 139 : Enseignement privé du 1er et du 2d degré [Rapports et Etudes] (24/06/2008)
Orientations pour l'école primaire — Réflexions et propositions de l'enseignement catholique [Rapports et Etudes] (04/03/2008)
Rapport du Sénat pour le programme Enseignement scolaire de la loi de finances 2008 [Rapports et Etudes] (06/12/2007)
EPS et citoyenneté [Rapports et Etudes] (05/06/2007)
Rapport Censi sur la mise en application de la loi relative aux retraites des maîtres du privé [Rapports et Etudes] (05/10/2005)
Loi Censi [Rapports et Etudes] (05/01/2005)
Proposition de loi visant à  améliorer les retraites des maîtres de l'enseignement privé sous contrat [Rapports et Etudes] (03/12/2004)
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